Bohm

CGV BOHM PARIS

1. OBJET

Le vendeur est :
SAS Black Stone
Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 799 885 108 au capital de 80 000 euros dont le siège social se situe au 159 rue du temple 75003 Paris.
E-mail : bohmparis@gmail.com
Black Stone propose sur le « Site » (www.bohm-paris.com) la vente de bijoux (ci- après les « Produits ») à des utilisateurs d’Internet naviguant sur le Site (dénommés « Clients »).

Le Client est entendu comme une personne physique majeure ou ayant tout au moins la capacité juridique de contracter et qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.

Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d’un produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

2. PRODUITS

Les produits proposés à la vente par Black Stone sont ceux figurant sur le Site www.bohm-paris.com, au jour de la consultation du site par le Client.
Les produits sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles.
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou des omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de Black Stone ne pourrait être engagée.

Les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'ont pas de valeur contractuelle.

3. PRIX

Les prix sont présentés en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC) incluant la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et hors participation aux frais de livraison, ces derniers seront indiqués lors de la validation de la commande.
Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que l'utilisateur en soit préalablement informé.

Black Stone se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Black Stone ne pourra être liée par l’affichage d’un prix erroné, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique). Dans ce cas, Black Stone informera le Client dans les meilleurs délais et l’article commandé sera annulé.

Dans le cas d’un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à réception de votre colis. Ces taxes qui dépendent du pays, restent à la charge du Client. Black Stone ne peut lui informer du montant exact.

4. COMMANDE

Lorsque le Client a sélectionné les Produits et placé dans son panier, il doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le Client ne l’a pas encore fait, il sera invité à s’identifier ou à s’inscrire.
Après son identification sur le Site et validation de son panier (quantité, références des Produits sélectionnés, adresse et de son identification sur le Site), un formulaire en ligne complété automatiquement récapitulant les prix, les taxes applicables et les frais de livraison, s’affiche à l’attention du Client.

Le Client est invité à bien vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité et les références des Produits commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix) avant de cliquer sur le premier bouton « Validation ». Le Client peut alors procéder au paiement des Produits en suivant les instructions figurant sur le Site afin de procéder à un paiement sécurisé et de fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la livraison des Produits.

Concernant les Produits pour lesquels des options sont disponibles, ces références spécifiques apparaissent lorsque les bonnes options ont été sélectionnées.
Les commandes passées doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon traitement de la commande.

Le Client doit également indiquer le mode de livraison choisi en le sélectionnant dans la partie « Livraison » du Site.

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. L'utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation des conditions générales de vente.

5. PAIEMENT

Pour les paiements en France Métropolitaine (hors DOM-TOM), le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire.
Le Client ayant effectué une commande aura la possibilité d'imprimer sa facture en se connectant sur le site dans l'espace historique de ses commandes prévu à cet effet.

Black Stone se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non paiement.

Black Stone conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

6. LIVRAISON, FRAIS DE PORT

Les colis sont généralement expédiés sous 48h après réception du paiement, mais pourront s'échelonner de 2 à 4 jours, sauf mention spécifiée sur le site en cas de fermeture exceptionnelle où les livraisons seront différées. Le mode d'expédition standard est le « Colissimo ». Pour les livraisons à l’étranger, le mode d'expédition est le « Colissimo international » avec numéro de suivi. Des frais de douane et des taxes de toutes sortes qui n'apparaissent pas dans le prix total et qui sont à la charge de l’acheteur, peuvent être demandées.

Les éventuelles erreurs d'informations transmises par le Client lors de la passation de commande (ex: coordonnées du destinataire) ne peuvent en aucun cas être de la responsabilité de Black Stone en cas de non acheminement de la marchandise. En cas de manquement imputable au transporteur (ex: dommages constatés sur le colis), le client est tenu d'émettre des réserves et de formuler une réclamation auprès de la poste dans un délai de 2 jours à réception de la commande. Les frais de port comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux.

Si le Client a effectué plusieurs commandes le même jour, Black Stone se verrait dans l’obligation d’imputer les frais de port pour chacune des commandes. C’est pourquoi, il est conseillé au Client d’informer Black Stone dans les plus brefs délais son souhait de regrouper ses commandes en une seule pour bénéficier d’un unique montant de frais de port.

7. RETOURS ET REMBOURSEMENT

Black Stone n’effectue pas d'échange standard. A compter de la date de réception de sa commande, le Client dispose d'un délai de 14 jours pour retourner son (ses) article(s). Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le Client. Dès lors Black Stone pourra se réserver le droit de refuser le retour et le remboursement. Pour toute réclamation, le Client est invité à contacter la société Black Stone en se rendant sur la page « Contact » du site www.bohm-paris.com.

Tout retour de marchandise nécessite l'accord au préalable de Black Stone. A défaut d'accord de retour, la marchandise sera retournée au Client, à ses frais. L'article que le Client souhaite retourner doit être renvoyé dans son emballage d’origine, ne pas avoir été porté ou utilisé et doit être accompagné d'un courrier explicatif mentionnant le numéro de commande, ainsi que les coordonnées complètes du Client pour le remboursement. Le client devra envoyer son(ses) article(s) à l'adresse suivante (le montant des frais de port de retour reste à la charge du Client) :

BOHM
159 rue du temple

75003 PARIS

Dès réception, un contrôle qualité sera effectué sur la marchandise reçue. Aucun article usagé ou ayant été détérioré par le client ne pourra faire l'objet d'un quelconque remboursement. Le remboursement des sommes versées s'effectue dans un délai maximum de 14 jours après réception de l'article, hors frais d’expédition et d’éventuelles taxes liées à ce retour.

Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du Client.

8. FORCE MAJEURE

La responsabilité de l'une ou l'autre des parties ne pourra être recherchée si l'exécution du contrat est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure ou d'un cas fortuit, du fait de l'autre partie ou d'un tiers ou de causes extérieures telles que les conflits sociaux, intervention des autorités civiles ou militaires, catastrophes naturelles, incendies, dégâts des eaux, interruption du réseau de télécommunications ou du réseau électrique.

9. DUREE

Les présentes conditions générales de vente sont réputées acceptées par le Client au moment de la validation de la commande et s'appliquent pendant toute la durée nécessaire jusqu’à l’extinction des garanties des Produits prévues aux présentes.

10. LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la législation française. En cas de litige, les parties s'engagent, avant toute action judiciaire, à rechercher une solution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, seul le Tribunal de Commerce de Paris est compétent.

11. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site www.bohm-paris.com, visuels et sonores, sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont la propriété exclusive de Black Stone.

12. CONTREFAÇON

Conformément aux lois en vigueur, il est interdit au Client sous peine de poursuites, de reproduire en totalité ou en partie les modèles et les images qu’il aura vus, auquel cas il se rendait coupable de délit de contrefaçon.

13. RESPONSABILITÉ

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet telle que perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes involontaires.